Scroll Top

Mentions légales

Mentions légales

1. Présentation du site

Le site À la belle fenêtre accessible à l’adresse https://alabellefenetre.com est un site vitrine de l’entreprise Aubeaufixe.

2. Éditeur du site

Nom ou Raison sociale : À la belle fenêtre
Entreprise : SARL Aubeaufixe
Adresse : 20 Avenue d’Occitanie – CAP SUD, Saint-Maur, France
Téléphone : 02 54 07 07 64
E-mail : alabellefenetre@orange.fr
SIRET : 494 730 039 00018
TVA intracommunautaire : FR16494730039

3. Hébergeur du site

Nom : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

4. Responsable de la publication

Nom : Renaud Buguet

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, fichiers, etc.) sont la propriété exclusive de À la belle fenêtre, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles

Le site https://alabellefenetre.com ne collecte pas de données personnelles. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site n’utilise pas de cookies ou traceurs nécessitant une déclaration spécifique. Un bandeau d’information est toutefois en place à titre préventif.

8. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.